Lucienne Jean : quelques réflexions autour du dernier conseil municipal

Le dernier Conseil municipal (vendredi 27 novembre) s'est terminé à 1h30 du matin ! 13 points à l'ordre du jour avec des dossiers importants : une décision modificative, les tarifs de classes de neige, et le Débat d'Orientation Budgétaire ; plus une très longue présentation d’un rapport sur nos consommations d’énergie qui n’avait pas une extrême urgence ; plus, parait-il, 35 questions diverses !!!
Sur ce point, deux remarques :
- le nombre des questions diverses est d'abord le fait du nombre de poseurs de questions ; lui-même directement lié aux conflits internes à la majorité ; ce n'est donc pas de notre fait.
- les questions que nous posons sont en général de 2 types :
1er type : il s'agit de faire connaître un problème et d'obtenir qu'il soit soumis à la commission compétente mais avec un avis du maire allant -si possible- dans le sens de la solution que nous suggérons ; il peut aussi s'agir d'un problème déjà posé en commission mais qui n'a pas été traité ou pas comme on voudrait ... Si c'est un problème relevant d'une autre collectivité (syndicat intercommunal ou CCAC) il s'agit pour nous de pouvoir en discuter entre nous pour que notre représentant auprès de cette collectivité (c'est souvent le maire) reprenne la question posée et la pose à son tour...
2ème type : il s'agit d'une demande d'information ; par exemple le nombre de nouvelles inscriptions sur les listes électorales…
Ces questions diverses sont prévues dans notre règlement intérieur comme est prévu la discussion orale du compte-rendu.
Jusqu'à présent le maire répondait à toutes les questions, sans vraiment laisser la place au débat mais après l'avoir étudié, sans doute avec son équipe. Mais ce vendredi il a décidé de renvoyer simplement devant les différentes commissions les questions posées SANS MEME LIRE LES QUESTIONS POSEES !
Donc on ne parle plus au début (avant d'approuver le compte-rendu) et on ne parle plus à la fin (au moment des questions diverses)... Seule concession : elles seront jointes au prochain compte-rendu... Que vous pouvez consulter à l'accueil en mairie.
Pour connaître nos questions diverses : cliquez-ici.
Préparant le DOB nous avons constaté que ni les projets de logements sociaux, ni l'aménagement de la résidence Raymond Georges, ni la restauration de la maison rue du Vieux Château n'étaient annoncés.
Nous avons obtenu des réponses au cours du débat : le maire veut procéder sur ces différents projets par bail à construction ; c'est à dire en trouvant un partenaire qui prenne en charge la construction et la gestion pour une très longue période ; une façon, si on trouve les partenaires, de ne pas peser sur les finances de la commune. Le maire assure qu'il a effectivement des contacts fructueux avec différents organismes : nous avons considéré que c'était une bonne manière de procéder ; néanmoins nous aurions aimé que ces projets apparaissent dans les objectifs de la majorité ; ce sera le cas seulement dans le compte-rendu du débat ! Et nous souhaitons avoir un point régulier sur les discussions avec ces interlocuteurs potentiels.
Le passage du centre ville en "zone 30" n'était pas annoncé lui non plus ; réponse : il sera prévu après un certains nombre de travaux sur les réseaux. Cela avait été évoqué par le maire en réunion des commerçants et tout le monde avait l'air d'accord : attendons donc avec confiance.
Nous n'avons pas soutenu l'idée de construire une extension de la salle de restauration du groupe Nord ; ce projet a été annoncé sans analyse de solutions alternatives comme l'utilisation de salles libres ou des aménagements d'horaires. Nous sommes bien d'accord qu'il faut améliorer l'accueil des enfants en cantine ! Mais Madame Ladurelle rejette toute solution autre que la sienne comme "trop compliquée"! Il est vrai qu'il est plus simple de décider de construire un local de plus ; mais ce ne sera pas une solution rapidement applicable : si c'est décidé au budget 2010 on n'aura pas d'extension avant la rentrée 2011; et c'est un peu en contradiction avec la constatation de notre faible capacité d’autofinancement et avec les baisses, malheureusement constatées, des effectifs ; même si baisse d'effectifs des élèves (déjà une fermeture de classe et une autre est menacée) ne veut pas dire immédiatement baisse des élèves inscrits à la cantine.
Nous avons eu sur ce sujet une discussion ... difficile.
Le DOB prépare bien sûr le budget qui sera présenté au Conseil municipal de janvier 2010. Et à l'occasion du DOB le maire a annoncé qu'il n'augmenterait pas les taux des taxes locales ; c'est une bonne chose même si cette modération est largement facilitée par la loi de finances qui, elle, prévoit 1,25% d'augmentation des bases locatives ! On n'aurait donc pas d'augmentation décidée par la majorité UMP locale, mais une augmentation décidée par la majorité UMP nationale... A chacun d'apprécier la nuance.
La réflexion sur les taux nous ramène à nos demandes concernant la taxe d'habitation (TH) ; demandes formulées d'année en année avec la conviction qu'en les adoptant la majorité reconnaîtrait les difficultés des foyers les plus modestes et s'engagerait, très modestement, mais ce sont les limites de la loi, pour alléger leur taxe d'habitation.
Quelle est la situation sur ce point ?
Il y a 3 abattements sur la TH qui se calculent en pourcentage de la valeur locative moyenne (sur la commune) et sont déduits de la valeur locative brute de chaque contribuable :
- l’abattement "général à la base" : 15% pour Lamorlaye, 0% pour la CCAC, 15% pour le département ; il peut être de 5,10 ou 15% ; il est donc maximum pour Lamorlaye et s'applique aux plus riches comme aux plus pauvres...
- l’abattement "personne(s) à charge" : 10% par personne de rang 1 et 2, 15% pour les personnes à charge de rang 3 ou + pour Lamorlaye, 10% et 25% pour la CCAC, 10% et 15% pour le département ; cet abattement est obligatoire aux taux de 10 et 15% ; il peut être majoré de 5 ou 10 points ; ce que Lamorlaye ne fait pas. Il allègerait pourtant la charge portée par les familles…
- et enfin "l’abattement à la base" applicable aux revenus modestes : 0% pour Lamorlaye, 5% pour la CCAC, 0% pour le département ; il peut être de 5, 10 ou 15%. C’est cet abattement que nous demandons et n’obtenons pas. Selon la majorité précédente, il ne concernerait que peu de foyers... Cela nous semble plutôt un encouragement à le mettre en place : on aiderait ainsi les plus modestes de nos concitoyens sans mettre en péril nos finances !
Mais en plus des abattements il y a des exonérations et des dégrèvements qui sont définis par la loi de finance et échappe au vote du Conseil municipal :
- Exonération totale : pour les titulaires de l'allocation supplémentaire versée par le Fonds spécial vieillesse ou invalidité, les contribuables âgés de plus de 60 ans et les personnes veuves dont le revenu de référence de l'année précédente est inférieur à un certain plafond, les contribuables atteints d'une infirmité ou d'une invalidité les empêchant de subvenir seuls aux nécessités de l'existence dont le revenu de référence de l'année précédente est inférieur à un certain plafond, les bénéficiaires du revenu minimum d'insertion. Le revenu de référence est le revenu net imposable déclaré auquel sont ajoutés certaines charges ou d’autres types de revenu ; Le plafond est 9837€ pour la première part +2627€ par part supplémentaire.
- Dégrèvement partiel : si le revenu de référence ne dépasse pas un plafond dépendant de la situation de famille : 23133€ pour la 1ère part + 5405€ pour la 1ère demi-part + 4253€ pour les autres demi-parts.
Sur ces exonérations et dégrèvements on ne peut avoir aucune action ; le seul point qu’on peut demander c’est : augmenter le pourcentage de l’abattement pour charges de famille et créer l’abattement à la base. Il y a aussi un abattement (depuis 2006) pour les handicapés : 10% sur la valeur locative brute ; doit être voté avant le 1er octobre par la commune pour s’appliquer… Nous l’avions demandé en mars dernier. Et ce n'est toujours pas fait.

Enfin, il y a le problème de taxe d'habitation un peu particulier : la municipalité est locataire de l'OPAC pour la résidence de la Tenure : en effet Lamorlaye a signé un "bail à construction" qui coure jusqu'en 2046 avec l'OPAC à qui nous avons délégué la construction et auprès de qui nous sommes locataires. En tant que locataire, la municipalité paie la TH ; normal... En tant que municipalité elle perçoit le produit de toutes les TH payées sur Lamorlaye ; normal...
Donc si on rapproche ces deux informations, on peut considérer que la TH payée d'une main pour la résidence de la Tenure, lui revient dans l'autre main... c'est une opération blanche pour la commune et non une charge liée à la Tenure.

Or depuis des années, les municipalités successives répartissent la TH qu’elles paient, pour la résidence de personnes âgées de la Tenure dans le prix de journée demandé aux résidents ! Et sans que ce soit signalé sur les factures de "loyer" !
Et depuis des années, nous demandons que les personnes exonérées –du fait de leurs revenus modestes- de TH soient remboursées. Ce n’est toujours pas fait !

Mais ce qui serait plus efficace, nous n’en doutons pas, c’est que les personnes habitant la résidence de la Tenure vérifient elles-mêmes si elles pourraient ou pas bénéficier d'une exonération ; et si c’est le cas, nous les encourageons à poser le problème aux services sociaux de la municipalité.

Lucienne Jean : notre monde en un tableau...

Avec la permission du peintre, Maurice Anconina, j'ai photographié l'immense tableau qu'il a réalisé et qui était dans l'exposition "ordre et chaos" à Gouvieux ce week-end !

A gauche : l'ordre ; à droite le chaos ; et entre les deux une grande fresque qui évoque le plus beau de notre culture, livre et musique, mais aussi, les camps, les murs, l'emprisonnement...

Et voici un apercu de l'ensemble :

En cliquant sur chaque image elle s'affiche en grand. Et on "voit" les 2 faces de notre monde...

Lucien Vial : après la réunion du quartier Bihaunes, Lamartine, La Montagne

Vous trouverez plus en détails les sujets abordés en cours de séance dans le compte-rendu mis en ligne. Je présume que pour celles et ceux qui y ont assisté dans leur secteur respectif, des similitudes apparaîtront. Je vous donne ici mes impressions.
Le discours du Maire est bien rodé. Il s'entoure de ses fidèles lieutenants pour porter la bonne parole ainsi tout semble bien fonctionner dans l'administration de la commune. Tactiquement c'est bien observé pour garder la confiance de la population. L'existence de cette instance est une aubaine pour vendre l'action municipale et pour éviter de parler des péripéties (le terme est faible) dérangeantes. A ce sujet, un consensus régnait notamment de la part des 2 conseillers d'opposition qui veulent certainement "Réussir Lamorlaye" mais pas sur le ton adopté pour la tribune politique du Bulletin Municipal. Les réponses à Mr Garnier émanaient bien de Mr Le-Sage (sans jeu de mots). Alors oui réunion sympathique, une évidente convivialité (familiarité) mais on peut se demander ce qu'apporteront les suivantes si les délégués que nous sommes ne sont pas consultés et si nous n'avons pas la possibilité d'être des porte-parole à part entière, la connaissance des nouveaux problèmes ainsi que le règlement de ceux qui sont en cours de traitement : ils nous sont révélés que le jour de la réunion publique. De toute évidence cette réunion n'a pas fait déplacer les personnes qui n'approuvent pas sur le fond la gestion de la ville. Il est regrettable et j'en assume la responsabilité à mon niveau qu'à l'approche du Débat d’Orientation Budgétaire, personne n'ait posé la question qui dérange, au Maire.

Comment envisage-t-il le futur avec une majorité très fragilisée et le risque d'un budget non entériné par le conseil municipal ?

Ces difficultés ne sont pas top secret et il lui faudra bien éclaircir sa ligne de conduite sous peine de graves conséquences y compris pour la démocratie dans notre ville.

Lucienne Jean : merci à Monsieur l'architecte des Bâtiments de France !

Mercredi 11 novembre : beaucoup de monde pour la cérémonie au cimetière ; ensuite le verre de l'amitié au cours duquel j'ai beaucoup parlé d'un camp de prisonniers allemands qui a existé en juin 1918 à Lamorlaye : un sujet d'actualité et une découverte récente ! J’avoue que je ne pensais pas trop aux épineux problèmes de la majorité municipale … quand Mme Peltier et M. Drumont m'ont, chacun à leur tour, fait des remarques sur le contenu de notre blog : Mme Peltier et M. Combelle veulent me rencontrer pour m'expliquer qu'il n'y a rien d'amoral dans l’affaire qui leur est reprochée ; M. Drumont lui, ne comprend pas que je lui prête des "problèmes identitaires" ; aux deux j'ai dit que je ne pouvais pas répondre immédiatement : bien que je n'écrive pas sur ce blog sans réfléchir, une fois un message publié, je ne relis pas tous les jours ma prose ! Et je ne me souviens plus des termes que j'ai certainement soigneusement choisis... Donc je leur demande le temps de relire le message incriminé ; ce que j'ai fait le lendemain, jeudi, avant d'aller en commission d'urbanisme où je pensais rencontrer Mme Peltier. Effort doublement inutile : Mme Peltier n'étais pas à la réunion et ce que j'ai trouvé, dans un message du 6 octobre titré "Lucienne Jean : et un, et deux, et trois ! Comment sortir de la crise ?" me semble ne répondre que partiellement aux questions posées : "un problème d'éthique" pour qualifier l'affaire qui oppose la municipalité à Mme Peltier et M. Combelle ; jusqu'à plus ample informée, je le pense.
Quand au « problème identitaire » dont s'est défendu M. Drumont je n'ai rien trouvé dans mes écrits (je ne pensais pas qu'ils étaient ainsi examinés à la loupe) qui correspondent à cette description ; j'ai juste noté "un certain relâchement dans les relations entre le maire et M. Drumont…" ; je crois qu'on peut maintenir aussi cette analyse ; au demeurant, elle n'est méchante ni pour l'un ni pour l'autre.
Pour l'occasion j'ai donc relu beaucoup de nos messages ! Ce que je ne fais pas d’habitude ; j'ai donc constaté quelques redites et quelques fautes ... de frappe ; mais sur le fond je n'ai pas eu envie de corriger.
Hier, en réunion d'urbanisme, nous avons évoqué la vieille maison de la rue du Vieux Château ; le permis de démolir déposé par la mairie (pour les 2 tiers qui sont coté sud) a été refusé par l'architecte des Bâtiments de France : la maison va être préservée et je m'en suis réjouie. M. Merlin s'est inquiété du prix que cela va coûter ; j'ai dit que cela n'avait pas d'importance ce qui l'a fait immédiatement bondir ; il ne m'a pas laissé le temps de m'expliquer mais m'a mise au défi de l'écrire ! Je vais donc lui expliquer ce que je pense: loin de ses cris c'est plus facile et peut-être qu'il lit lui aussi notre blog ! Je crois que c'est important de préserver et de restaurer et d'utiliser pour la population ce qui reste du patrimoine de Lamorlaye ; je crois que dans 20 ou 30 ans on aura oublié nos noms (même celui de M. Merlin), nos décisions et même le montant de nos impôts ; mais je crois que si ce patrimoine est encore présent et utilisé dans 20 ,30 ou 100 ans, nous n'aurons pas perdu notre mémoire collective et les traces de l'histoire de Lamorlaye. Bien sûr, je souhaite qu'on trouve les solutions les plus économiques possibles pour assurer ces restaurations du patrimoine ; bien sûr, je regrette qu'on ne s'en soit pas préoccupé avant : quand l'état des différents bâtiments (vielle maison, chapelle Saint Vaast et château) était moins catastrophique.
Mais je crois aussi que la solution la plus "économique" et aussi la plus radicale souvent préconisée par M. Merlin et par l'équipe précédente, à savoir détruire la vieille maison, n'est pas bonne pour Lamorlaye !
Et, il semble que l'architecte des Bâtiment de France soit de cet avis ! Et que le maire, pour l'essentiel, est sur la même ligne ; et que des solutions économiquement viables pour tous sont recherchées... et possibles !
Alors, encore une fois : beaucoup de bruit et de cris sans beaucoup de raisons.

Lucienne Jean : retour sur les réunions de quartiers et des commerçants

Nous avions décidé de mettre sur le blog des comptes-rendus personnels sur les réunions des comités de quartiers. Je me rends compte en rédigeant la convocation pour la prochaine réunion de travail du CACGL que je n'ai pas respecté cet engagement ! Je répare aujourd'hui cet oubli en reprenant les réunions auxquelles j'ai assisté et dont je n'ai pas parlé !
1) réunion du collectif d'animation du quartier du Lys en juillet :
Le maire présente le diagnostic réalisé dans le cadre de l'étude urbaine et annonce une enquête à la parcelle pour préparer la mis en place de l'assainissement collectif dans le Lys. On demande de prévoir la fibre optique en même temps que les travaux d'assainissement. On demande au maire des conventions pour les problèmes d'éclairage de sécurité ; les transports publics : les cars scolaires semblent peu remplis ;mais il faut voir sur l'ensemble de leur trajet ; le maire annonce le minibus (en place maintenant) ; on parle aussi du manque de médecins.
2) le collectif d'animation des commerçants et des artisans en juillet : je n'ai pas été invitée... Un oubli que j'avais demandé de noter sur le compte-rendu ; ça aussi a été oublié.
3) la réunions des commerçants et artisans en octobre : j'étais invitée et... présente ; il y avait aussi M. Merlin (qui tenait tant à être à ma place quand le conseil municipal a voté la composition des collectifs ) et M. Lesage. Ils sont beaucoup intervenus dans la réunion ; Michel Lesage pour des précisions concernant les dossiers qu'il traitait en tant qu'adjoint à l'urbanisme et l'économie de 2001 à 2008 ; Daniel Merlin pour "soutenir" les commerçants vis à vis de la mairie et intervenir sur le projet hôtel-parking souterrain qui l'intéresse tant ! Dans les deux cas le maire encourageait leurs interventions ; il a même dit que M. Merlin travaillait avec lui sur le projet hôtel-parking ; ce que l'intéressé a démenti avec un grand sourire. J'avais un peu l'impression d'assister à un jeu du chat et de la souris ; mais sans savoir qui est la souris ; et ce petit jeu ne me laissait pas beaucoup d'occasion d'intervenir... Dans la réunion, Mme Royer, en tant que toute nouvelle déléguée auprès des commerçants, était très présente ; mais la salle ne lui a pas épargné ses critiques : en particulier sur le problème des banderoles (interdites), des affichages "sauvages" (interdits), des panneaux sur l'ex RN16 pour annoncer les commerces de la ZAET ou le centre ville (promis depuis longtemps) ; sentiment général : ce défaut de communication est un gros handicap pour nos commerces en particulier pour la brocante ou les braderies. Solution inattendue : des kakemonos ou banderoles verticales ; très jolies ; sans doute plus résistantes au vent que la banderole classique et surtout plus légères donc moins dangereuses ; mais il faut en réaliser au moins 10 pour une manifestation et ça coute très cher ! C'est totalement inaccessible pour les associations ; les commerçants n'ont pas envie de payer ; la mairie a l'air d'accepter l'idée de payer pour eux ces kakemonos au lieu de laisser chacun financer une ou deux banderoles !!!
On discute aussi du stationnement : le centre a perdu des places ; de la réactivation de la zone bleue : les commerçants sont invités à "offrir" des disques à leurs clients ; d'un guide pratique et d'un nouveau plan : là encore les commerçants sont invités à payer des encarts de publicité ; l'enthousiasme n'est pas perceptible ; pour les commerçants qui s'estiment bien connus par les morlacuméens, il faudrait, pour les motiver, au moins que ce guide soit diffusé ailleurs qu'à Lamorlaye; mais ce n'est pas prévu !
La vidéo-protection est dans les tiroirs : la mairie espère que la CCAC étendra ses libéralités aux villes de plus de 5000 habitants ! J'estime - et je le dis - que protéger les parkings peut être du ressort de la mairie (même si ce n'est pas une priorité selon moi pour Lamorlaye) mais que pour les commerces, c'est l'affaire des commerçants...
On parle aussi des nouvelles illuminations de Noël (décidées en dehors de la commission ad hoc), des ateliers pour les enfants (qui seront reconduits), de l'exposition d'automates que la mairie a décidé - pour 17690€- et voudrait voir aussi dans les vitrines : le concours de vitrines va être relancé sur ce thème.

Tout cela n’est pas critiquable sur le fond ; par contre on regrette que les conseillers, membres de la commission "vie associative, communication, activités hippiques et équestres" n’aient jamais été réunis pour en discuter. Je cite cette commission car c’est Mme Royer adjointe chargée de cette commission qui s’occupe, plutôt bien, des animations et des fêtes de la ville. Il faudrait donc ajouter « animations culturelles et fêtes » au libellé de la commission ; et aussi « relations avec les commerçants » ; nous l’avons déjà dit : cela devient vraiment impressionnant !
Je ne voudrais pas oublier le dialogue qui semble assez poussé avec Carrefour Market en particulier sur le parking et le plan de circulation : les sorties du supermarché ne changeront pas ; l'idée d'inverser le sens de circulation de la rue des Vignes pour désengorger le centre ville ne plait pas aux commerçants.
Cette réunion du comité des commerçants et artisans, comme le montre ce qui précède a été très riche ; les commerçants n'étaient pas tous là : une trentaine de présents seulement mais avec beaucoup d'implication, des idées et ... des revendications !
Même si j'ai eu du mal a trouvé ma place dans cette réunion je l'ai trouvé très intéressante ; il y a un jeu subtil entre les commerçants et leur maire ; la confiance n'est pas vraiment là. Mais chacun a besoin de l'autre.